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Marques déposées par REGION DE BOURGOGNE
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BOURGOGNE JEUNES BOUJE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE JEUNES BOUJE
REGION DE BOURGOGNE, Etablissement public régi par les lois du 7 janvier et du 22 juillet 1983

Numéro de dépôt :
3852610
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
BOURGOGNE JEUNES BOUJE de REGION DE BOURGOGNE

Présentation de la marque BOURGOGNE JEUNES BOUJE

Déposée le 11 août 2011 par REGION DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURGOGNE JEUNES BOUJE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est REGION DE BOURGOGNE, Etablissement public régi par les lois du 7 janvier et du 22 juillet 1983 domicilié(e) 17 boulevard de la Trémouille - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BOURGOGNE JEUNES BOUJE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE JEUNES BOUJE est expirée depuis le 11 août 2021.

REGION DE BOURGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : BOURGOGNE TRIBU


REGION DE BOURGOGNE, Etablissement public régi par les lois du 7 janvier et du 22 juillet 1983 - 17 boulevard de la Trémouille - 21000 - DIJON - France


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725525 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Albums ; almanachs ; atlas ; cahiers ; catalogues ; classeurs ; fournitures pour écrire ; imprimés ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; livres ; manuels ; articles de papeterie ; périodiques ; prospectus ; revues (périodiques).

Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; agences d'information (nouvelles) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; émission radiophonique ; fourniture d'accès à des bases de données ; fournitures de forums de discussion sur l'Internet ; messagerie électronique.

Services de billetterie (divertissement) ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation et conduite de concours (divertissement), congrès, colloques, conférences, séminaires, symposiums ; organisation et conduite de concerts ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; prêt de livres ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; micro édition ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; planification de réception (divertissement).